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Zoom sur une enquête publique d’envergure menée avec succès par Publilégal pour Nice métropole
PLU métropolitain du territoire de la métropole de Nice Côte d’Azur
Publilégal a été missionné, au début du mois d’avril, par l’agglomération de Nice métropole afin d’assurer la logistique de l’enquête publique du projet de plan local d’urbanisme PLU métropolitain du territoire de la métropole de Nice Côte d’Azur.
L’enquête publique visait à informer le public et à recueillir ses observations par le biais d’affichage dans les 50 lieux d’enquête, de la mise à disposition de dossiers et registres en mairies et par le registre électronique.
Elle se déroulait durant 52 jours consécutifs, du lundi 29 avril 2019 au mercredi 19 juin 2019.
Le secteur géographique concerné par ce PLU s’étendait sur un total de 50 communes.
La mission de Publilégal
Les missions principales de Publilégal consistaient aux contrôles hebdomadaires des affiches réglementaires, des dossiers et registres (avec prise de photographies des observations qui y ont été déposées), la création du registre dématérialisé ainsi que la mise à disposition en mairies de tablettes numériques pour consultation des dossiers.
15 000 photographies ont été prises sur les 50 registres papiers mis à disposition.
Un nombre conséquent de pièces jointes et de documents annexés au registre étaient également à prendre en compte.
Le registre électronique a comptabilisé, quant à lui, 1509 observations sur le projet.
De quoi nourrir un contenu intéressant à traiter pour la Commission d’Enquête.
Le PLU métropolitain de Nice représente le plus grand projet mené par Publilégal cette année. Deux employés aux appositions légales ont été délocalisés durant toute la durée de l’enquête afin de permettre une plus grande souplesse. Plusieurs salariés du groupe ont prêté main forte sur des périodes d’actions plus intenses.
Tous ont dû s’adapté au contexte local comme la circulation dense liée aux bords de mer, le grand prix de Monaco, le festival de Cannes, la coupe du monde de football féminin, les horaires d’ouverture différentes de chaque mairie, ou encore l’accessibilité des lieux d’enquête au milieu des collines ou de certaines routes sinueuses.
Une personne du service enquête publique a configuré le registre électronique en fonction des éléments transmis par le maitre d’ouvrage et s’est occupé de la configuration des 50 tablettes numériques mises à disposition dans chaque mairie. Sur ces dernières a été installée une application dédiée à la consultation du dossier d’enquête et des observations provenant du registre dématérialisé. Il était également possible d’y déposer ses remarques concernant le projet de manière anonyme ou non.
La maintenance de toutes ces tablettes numériques était assurée par une assistance téléphonique permanente.
Une enquête publique menée avec succès
Publilégal a su s’appuyer sur son expérience du terrain, sa connaissance des collectivités, l’optimisation des tournées de contrôles, la vérification des clichés en temps réel, la conception d’outils numériques adaptés aux nouveaux besoins pour mener à bien cette enquête de grande ampleur qui représente une belle réussite mais également une expérience enrichissante.
